DÉCLARATION DE PROTECTION DES DONNÉES RELATIVE À L'APPLI CYCLOMANIA

Nous, PRO VELO Suisse (ci-après: «nous»), attachons une grande importance à une gestion responsable et conforme au droit des données à caractère personnel. La présente déclaration de protection des données (ci-après: «déclaration») décrit la façon dont nous traitons vos données à caractère personnel en lien avec l’appli «Cyclomania» (ci-après «l’appli»). Elle comprend en outre des informations sur les droits dont vous bénéficiez en vertu des lois applicables sur la protection des données.

L’action Cyclomania est organisée en collaboration avec Panter AG, avec le soutien de SuisseEnergie.

1 Applicabilité

La présente déclaration est applicable au traitement des données à caractère personnel en lien avec l’utilisation de l’appli. L’utilisation de l’appli est en outre régie par des conditions d’utilisation spécifiques que vous devez accepter lors de l’enregistrement.

2 L’appli Cyclomania

L’appli fait partie intégrante de l’action Cyclomania de PRO VELO Suisse. Cyclomania est une action de promotion du vélo en milieu urbain. Les communes, les villes et les régions participantes proposent à leur population un défi cycliste d’une durée d’un mois. L’objectif de l’action est d’encourager la population, dans un cadre ludique et stimulant, à utiliser davantage le vélo au quotidien. L’appli analyse la mobilité des utilisatrices et utilisateurs sous l’angle des moyens de transport choisis, des distances parcourues et des émissions de CO2. En fonction de leur comportement de mobilité, les utilisatrices et utilisateurs peuvent collecter des points et gagner des prix dans le cadre des défis organisés durant le mois de l’action. Au terme de l’action, les données de mobilité collectées sont mises à la disposition des communes, des régions et des autres partenaires concernés sous une forme anonymisée et agrégée pour la promotion d’un comportement de mobilité durable. Voir également le point 3 ci-dessous.

3 Coopération / sous-traitants

D’autres entreprises sont impliquées dans l’action Cyclomania. PRO VELO Suisse a conclu un contrat avec la société MOTIONTAG (sise Rudolf-Breitscheid-Strasse 162, 14482 Potsdam, Allemagne), qui fournit la technologie de géolocalisation pour l’appli. Les données sont contrôlées conjointement par PRO VELO Suisse et MOTIONTAG. MOTIONTAG peut utiliser les données de mobilité des utilisatrices et utilisateurs sous forme anonymisée et agrégée pour ses propres besoins (en relation avec l’analyse des déplacements) mais aussi pour les transmettre ou les vendre à des tiers.

3.1 Sous-traitants de PRO VELO Suisse PRO VELO Suisse fait appel aux sous-traitants ci-après pour le développement de l’appli et son exploitation ainsi que pour la représentation des données de mobilité:

• Société Panter AG, sise Sihlquai 131, 8005 Zurich (participation au développement de l’appli)

Panter collecte, sur mandat de PRO VELO Suisse, les données de base des utilisatrices et utilisateurs. Panter établit des statistiques de mobilité de l’utilisatrice ou de l’utilisateur dans l’appli et calcule les points recueillis à chaque étape. Pour cela, Panter interroge le système de MOTIONTAG via une API. Panter ne stocke dans son système que les données de base, l’heure de départ et d’arrivée, le moyen de transport utilisé et la distance parcourue. Panter n’enregistre pas de données GPS. La société est contractuellement tenue de n’utiliser les données que dans le cadre du projet Cyclomania.

• Société ASE AG, sise Gartenhofstrasse 17, 8004 Zurich

ASE AG traite les données de mobilité des participantes et participants sur mandat de communes, de régions, de cantons et d’autres partenaires de PRO VELO Suisse. Il s’agit de jeux de données, d’analyses, de statistiques et de représentations sur une carte. La société ASE reçoit de MOTIONTAG des données pseudonymisées qu’elle est contractuellement tenue de n’utiliser que pour réaliser les analyses commandées par PRO VELO Suisse ou des partenaires contractuels de PRO VELO Suisse (par exemple les communes qui participent à Cyclomania).

4 Données de contact des responsables

PRO VELO Suisse, Birkenweg 61, 3013 Berne, est responsable de l’utilisation de l’appli. Les questions relatives à la protection des données peuvent être adressées par courriel à info@cyclomania.ch ou par téléphone au 031 318 54 19.

5 Enregistrement

L’enregistrement des utilisatrices et utilisateurs est réglé au point 1 des conditions d’utilisation: pour pouvoir activer la géolocalisation et participer à un défi pour la première fois, vous devez vous enregistrer et accepter les conditions d’utilisation et la présente déclaration de protection des données. Vous indiquez à cet effet votre numéro de téléphone portable et vous recevez un NIP à des fins de vérification de votre numéro de téléphone. Nous avons en outre besoin de votre prénom, de votre adresse électronique et du code postal de votre lieu de résidence. Vous pouvez également indiquer votre sexe et votre âge (facultatif). Nous utilisons votre numéro de téléphone portable enregistré pour garantir votre réidentification lors de l’utilisation de l’appli et permettre l’attribution correcte de votre participation à un défi. En outre, nous avons besoin des prénoms et des adresses e-mail pour communiquer avec les utilisatrices et utilisateurs sur les défis et les prix. Nous collectons les codes postaux à des fins statistiques.

Lors de l’enregistrement, vous avez la possibilité de vous abonner à la newsletter Cyclomania de PRO VELO Suisse.

6 Abonnement à notre newsletter

Dans l’appli, l’utilisatrice ou l’utilisateur a la possibilité de s’abonner à notre newsletter. En s’inscrivant à la newsletter, il ou elle transmet au responsable du traitement (PRO VELO) les données requises par le masque de saisie (en principe le nom et l’adresse e-mail). Les utilisatrices et utilisateurs abonné·es reçoivent ainsi des informations sur nos offres à intervalles réguliers. Seules les personnes (1) qui disposent d’une adresse e-mail valide et (2) qui se sont expressément inscrites à la newsletter la reçoivent. Lors de l’inscription à la newsletter, nous enregistrons également l’adresse IP de l’utilisateur ou de l’utilisatrice qui est attribuée par le fournisseur de services Internet de l’ordinateur sur lequel l’inscription est effectuée, ainsi que la date et l’heure de l’inscription. La collecte de ces données est nécessaire pour pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive de l’adresse e-mail de l’utilisateur ou de l’utilisatrice. Les données à caractère personnel collectées dans le cadre d’une inscription à notre newsletter sont exclusivement utilisées pour l’envoi de notre newsletter ou pour transmettre par courriel des informations nécessaires au bon fonctionnement ou à toute modification du service de newsletter, dans le cas par exemple d’une modification de notre offre de newsletter ou de la configuration technique de celle-ci. Nous ne transmettons en aucun cas à des tiers les données à caractère personnel communiquées dans le cadre du service de newsletter. Les utilisatrices et utilisateurs peuvent se désabonner à tout moment et retirer ainsi leur consentement à l’enregistrement de leurs données. Chaque newsletter contient à cet effet un lien de désabonnement. Il est également possible de se désabonner de la newsletter par courriel ou par téléphone (voir données de contact mentionnées au point 1).

7 Suivi de la newsletter

Les newsletters de l’exploitant contiennent des pixels dits espions. Un pixel espion est un graphique miniature qui est intégré dans les messages électroniques envoyés au format HTML afin de permettre l’enregistrement et l’analyse des fichiers journaux. Une analyse statistique du succès ou de l’échec des campagnes de marketing en ligne peut ainsi être réalisée. À l’aide du pixel espion, l’exploitant peut reconnaître si et à quel moment un message électronique a été ouvert par la personne concernée et quels liens contenus dans ce message ont été appelés par la personne concernée. Les données à caractère personnel collectées par le biais des pixels espions contenus dans les newsletters sont enregistrées et analysées par l’exploitant afin d’optimiser l’envoi de la newsletter et d’adapter encore mieux le contenu des futures newsletters à la personne concernée. Ces données à caractère personnel ne sont pas transmises à des tiers. Les personnes concernées sont autorisées à révoquer à tout moment leur déclaration de consentement afférente séparée émise par le biais de la procédure en double opt-in. Après une révocation, ces données à caractère personnel sont supprimées par l’exploitant. L’exploitant interprète automatiquement une désinscription à la réception de la newsletter comme une révocation.

8 Traitement de données (en partie) à caractère personnel

En relation avec votre utilisation de l’appli, nous traitons différentes catégories de données à caractère personnel. Les données à caractère personnel sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable («la personne concernée»). Les données à caractère personnel sont traitées comme suit:

8.1 Données de localisation et de déplacement À l’aide de l’appli, nous collectons vos données de localisation en nous fondant sur des données GPS dès que vous avez activé la géolocalisation dans l’appli (option d’adhésion). Nous pouvons ainsi détecter la date et l’heure à laquelle vous vous trouvez dans un lieu déterminé par ses coordonnées, ce qui nous permet d’établir la statistique de mobilité que vous souhaitez et, partant, de collecter les données nécessaires dans le cadre d’un défi. À cette fin, les données GPS sont comparées avec des géodonnées («geomatching»). Dans des cas exceptionnels, votre téléphone portable fournit vos données de localisation en déterminant les antennes de téléphonie mobile les plus proches. En outre, nous collectons vos données de déplacement en nous fondant sur des modèles d’accélération. Comme chaque moyen de transport présente un modèle d’accélération spécifique, l’analyse de ces modèles nous indique le moyen de transport que vous utilisez ainsi que la durée et la distance d’utilisation. Nous pouvons également constater que vous vous déplacez à pied et, le cas échéant, la durée de ces déplacements. Si vous utilisez plusieurs moyens de transport pour un trajet déterminé (par exemple en vous rendant à votre travail), nous pouvons établir votre profil de déplacement et connaître le moyen de transport que vous avez utilisé pour chaque étape (répartition modale). Si vous utilisez l’appli plusieurs jours, nous collectons des profils de déplacement sur plusieurs jours.

Vos données de localisation et de déplacement sont transmises (sans vos données de base) au centre de calcul de MOTIONTAG GmbH, en Allemagne, s’il existe une connexion à un réseau sans fil local (WLAN) ou par données mobiles dans le cas où vous les avez activées. Ce centre de calcul les enregistre dans une banque de données. Les données Cyclomania sont enregistrées séparément et, pour le transfert de vos données de localisation et de déplacement, une procédure de chiffrement sécurisée est toujours appliquée.

Vous pouvez désactiver en tout temps dans votre appli la géolocalisation et la collecte des données de déplacement (et les réactiver en tout temps) en utilisant le bouton correspondant, que vous voyez en tout temps dans l’appli.

Seuls sont mémorisés dans l’appli le numéro de téléphone portable pour l’ouverture de la dernière session d’utilisation, le prénom, le code postal, l’adresse e-mail et les autres indications que vous avez ajoutées volontairement à votre profil. Cette manière de procéder simplifie l’ouverture d’une nouvelle session, parce qu’il ne vous sera pas nécessaire de saisir à nouveau votre numéro de téléphone portable. Ne sont pas mémorisés les mots de passe et les autres données concernant les utilisatrices et utilisateurs.

MOTIONTAG pseudonymise les données de localisation et de déplacement en leur attribuant un identifiant d’utilisateur aléatoire (UUID). Cet identifiant permet de mettre en relation différentes étapes avec une utilisatrice ou un utilisateur concret. Cette mise en relation est nécessaire pour calculer des statistiques individuelles et attribuer correctement les points. Les géodonnées ne peuvent être réutilisées que sous forme pseudonymisée.

MOTIONTAG n’a à aucun moment connaissance de données à caractère personnel telles que l’adresse e-mail, le numéro de téléphone ou le nom de l’utilisateur ou de l’utilisatrice. Cependant, il serait possible de déduire de présences répétées en des lieux déterminés le domicile et le lieu de travail et, partant, d’identifier une personne. Bien qu’il ne soit pas procédé à une identification des participantes et participants, les profils de déplacement collectés constituent des données à caractère personnel. Par conséquent, ces profils sont traités comme des données sensibles à l’instar de vos données d’inscription personnelles (numéro de téléphone portable).

PRO VELO se réserve le droit de mettre des données pseudonymisées à la disposition de partenaires de projet sélectionnés dans le cadre de la recherche, à des fins de recherche concrètement définies ou à des fins relevant de la planification durable des transports. Les données ne sont jamais utilisées pour établir un lien avec une personne concrète.

Sur mandat de communes, de régions, de cantons et d’autres partenaires de PRO VELO Suisse, ASE AG reçoit des données pseudonymisées de localisation et de déplacement afin de les représenter sur une carte et d’établir d’autres analyses et statistiques. La société ASE reçoit directement de MOTIONTAG des données pseudonymisées qu’elle ne peut les utiliser que pour des analyses commandées par PRO VELO Suisse ou des partenaires contractuels de PRO VELO Suisse (par exemple les communes qui participent à Cyclomania).

8.2 Données pertinentes pour le climat et données de contact Les émissions de CO2, les distances parcourues par moyen de transport et les autres statistiques pertinentes pour Cyclomania sont calculées par Panter AG à partir des données de mobilité pseudonymisées et enregistrées dans l’appli sur le téléphone portable de l’utilisatrice ou de l’utilisateur concerné.

Récapitulation des données à caractère personnel Nous traitons les données, en partie à caractère personnel, ci-après:

• modèle de téléphone portable;
• version du système d’exploitation concerné;
• version de l’appli;
• données de localisation (coordonnées GPS);
• activités de déplacement évaluées de façon préliminaire par le téléphone portable («déplacement motorisé» ou «déplacement à pied» par exemple);
• numéro de téléphone portable;
• identification de l’utilisatrice ou de l’utilisateur par SMS (authentification à 2 facteurs);
• numéro de téléphone portable et numéro d’identification (pseudonymisé) des utilisatrices et utilisateurs;
• date et heure de la localisation;
• coordonnées et précision (déterminées par des puces GPS);
• valeurs d’accélération (déterminées par des capteurs du téléphone portable);
• valeurs gyroscopiques (déterminées par des capteurs du téléphone portable);
• données barométriques/de la pression de l’air (déterminées par des capteurs du téléphone portable);
• données magnétométriques (déterminées pas des capteurs du téléphone portable);
• activité de déplacement;
• fiabilité de la détection de l’activité de mouvement;
• Prénom
• adresse e-mail;
• code postal;
• âge et sexe (facultatif);
• adresse postale et nom de famille (facultatif).

9 Finalités du traitement des données à caractère personnel

Nous traitons vos données à caractère personnel aux fins suivantes:

• proposer, administrer et améliorer les services de l’appli, tels que le traçage de la mobilité, le calcul de l’impact sur le climat ou la comparaison avec d’autres utilisatrices et utilisateurs;
• procéder à des évaluations anonymisées et agrégées des données de déplacement pour les villes et les communes ou autres en vue de la promotion d’un comportement de mobilité durable et sûre;
• sous forme pseudonymisée à des fins de recherche clairement définies ou à d’autres fins relevant de la planification durable des transports;
• collecter des données relatives aux moyens de transport utilisés;
• enregistrer la durée et la longueur des étapes de déplacement;
• collecter et analyser des profils de déplacement sur un ou plusieurs jours;
• calculer les émissions de CO2;
• gérer les rapports contractuels entre vous et PRO VELO Suisse;
• valider vos données;
• procéder à l’ouverture et à la mise à jour du compte utilisateur;
• identifier l’utilisatrice ou l’utilisateur;
• communiquer avec l’utilisatrice ou l’utilisateur;
• permettre la participation à un défi, avec le système de points et de prix y afférents;
• assurer le support de l’utilisatrice ou de l’utilisateur;
• répondre à vos souhaits et à vos questions;
• envoyer des newsletters et d’autres nouvelles concernant Cyclomania;
• assurer la sécurité de l’appli et de l’infrastructure de PRO VELO Suisse et de MOTIONTAG;
• éliminer les erreurs, analyser les données, procéder à des études et à des recherces;
• développer de nouvelles fonctions, améliorer l’expérience des utilisatrices et utilisateurs et accroître la convivialité;
• examiner le respect des lois et prescriptions en vigueur ainsi que des conditions d’utilisation;
• éviter les usages abusifs de l’appli;
• respecter les lois et prescriptions en vigueur ou les demandes des autorités et tribunaux compétents.

10 Destinataires des données à caractère personnel

Nous n’utilisons les données que pour réaliser les finalités susmentionnées dans la mesure nécessaire. Si la réalisation des finalités susmentionnées l’exige, nous faisons appel à des fournisseurs de services qui nous soutiennent dans le traitement des données dans le cadre d’une sous-traitance (fournisseurs pour les services ci-après: analyse des données, exploitation de techniques informatiques et de centres de calcul, destruction de documents et de supports de données et exploitation de sites Internet). Ces fournisseurs de services sont soumis à des accords contractuels stricts, notamment en matière de confidentialité. Pour plus de précisions, voir le point 3 (Coopération / sous-traitants).

11 Traitement des données dans des pays tiers

En principe, nous ne traitons vos données à caractère personnel qu’en Suisse ou dans des pays offrant une protection des données équivalente (Allemagne, Pays-Bas). Si le niveau de protection des données à l’étranger ne correspond pas au niveau suisse ou européen, nous garantissons par contrat le respect du niveau de protection des données suisse ou européen.

12 Vos droits

Vous avez en tout temps le droit d’obtenir par écrit et gratuitement des renseignements sur vos données à caractère personnel que nous traitons. Vous pouvez nous faire parvenir votre demande de renseignements écrite accompagnée d’une copie de votre carte d’identité ou de votre passeport à notre adresse postale ou à notre adresse e-mail: PRO VELO Suisse, Cyclomania, Birkenweg 61, 3031 Berne / info@cyclomania.ch Vous avez également le droit de requérir la rectification des données à caractère personnel inexactes. En principe, nous effaçons les données à caractère personnel qui ne sont plus nécessaires pour les finalités susmentionnées. À la fin de la période de collecte (fin de l’action Cyclomania), nous effacerons toutes les données à caractère personnel.

Vous pouvez en tout temps exiger, en envoyant un courriel à info@cyclomania.ch, que vos données à caractère personnel soient effacées avant la fin de l’action Cyclomania. Vos données seront définitivement supprimées dans un délai d’un mois.

Enfin, vous avez le droit de révoquer en tout temps le consentement au traitement de données à caractère personnel que vous avez donné et/ou de vous opposer au traitement de vos données personnelles.

13 Modifications de la déclaration de protection des données

PRO VELO Suisse est libre d’adapter la présente déclaration de protection des données. Est déterminante la version la plus récente, laquelle doit être acceptée par les utilisatrices et utilisateurs de l’appli.

Dernière mise à jour le 1er mai 2024